Qu'est ce que le comité consultatif ?

Le comité consultatif est l'organe de surveillance d'un fonds d'investissement.

Gaspard de Monclin
Gaspard de Monclin
Mis à jour le
12/9/2024

Le comité consultatif joue pour un fonds d’investissement un rôle comparable à un board dans une société. Il s’agît de l’organe de surveillance du fonds d’investissement, une entité composée de personnes n’appartenant pas au management mais qui partagent le même intérêt pour la réussite de tous.

A la différence d’un board qui peut inclure des experts extérieurs à une société, le comité consultatif n’est composé que d’investisseurs du fonds d’investissement. Les recommandations de marché incitent les managers à inclure dans leur board toute la diversité de ses investisseurs : des petits et des gros, des expérimentés et des amateurs, des privés et des publics, des institutionnels et des family office… Dans les faits, les managers incluent souvent les cinq à sept plus gros investisseurs, afin de nouer avec eux des relations rapprochées, et de récompenser ses investisseurs clefs.

Le comité consultatif se réunit au moins une fois par semestre pour faire un point général sur la situation du fonds. Le management peut demander des réunions plus fréquentes, soit pour consulter les membres sur une orientation stratégique, soit pour obtenir leur approbation sur une décision hors de la compétence du manager.

En effet, le comité consultatif intervient pour autoriser le management à prendre des décisions restreintes par le règlement du fonds. Si le manager identifie une opportunité d’investissement sortant du cadre autorisé par le règlement, le fonds peut la saisir à condition d’avoir obtenu l’approbation du comité.

L’opportunité peut être hors du cadre initialement prévu par le règlement. Elle peut déborder par son montant (le ticket d’entrée étant trop gros pour le fonds), par sa géographie (l’opportunité se trouve par exemple en Belgique, alors que le fonds ne doit investir qu’en France), par son secteur (une opportunité dans le B2C, alors que le fonds ne devait faire que du B2B), par sa maturité, par son management… Le comité consultatif intervient en cas de conflit d’intérêt pour autoriser le manager à prendre une décision pour laquelle il aurait été juge et partie. Enfin, il doit aussi représenter l’intérêt des investisseurs lorsque des décisions stratégiques sont à prendre : repousser la fin de la période d’investissement, rouvrir la période de souscription…

Le comité veille à ce que les intérêts du manager et des investisseurs soient alignés. Les managers sont déjà très puissants dans un fonds d’investissement, contrairement à une société classique. Il ne doit pas y avoir d’abus de pouvoir au détriment des investisseurs. Pour toute décision, le manager doit défendre la rationalité et les justifications économiques des décisions à trancher. S’il parvient à convaincre que la décision est dans l’intérêt de tous, les membres du comité voteront favorablement.

Le comité n’est d’ailleurs pas composé uniquement de membre votant. Il peut admettre des observer seat, des observateurs qui n’auront pas le droit de participer au vote, mais pourront être présents pour prendre part aux discussions.

Etre membre du comité consultatif peut être clef dans la stratégie d’un investisseur. Cette place privilégiée lui donne un accès inédit aux managers et au fonds d’investissement. En tissant une relation forte, il aura accès à des opportunités nouvelles, des informations inédites, des conversations de couloir cruciales. Sa connaissance du portefeuille et de la stratégie du fonds sera bien plus fine que celle d’un investisseur passif. Un bon investisseur saura en tirer profit.

Pour le manager, la composition de son comité n’est pas anodine. Il renforce ses liens avec ses investisseurs. Ces derniers seront plus enclins à réinvestir dans le prochain fonds. Un bon manager mettra toujours les fonds de fonds dans son comité. De plus, en mettant des têtes bien faites dans son comité, il devra être à la hauteur des attentes. Il ne pourra pas se permettre d’une argumentation faible pour prendre n’importe quelle décision.

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